Le plan A+ pour sortir du non
Conçu comme une solution "clé en main" à la cruciale question constitutionnelle européenne, le Plan A+ est le scénario "positif" qu’attendent - quelle que soit la position qu’ils aient prise jusqu’ici dans ce débat - tous les européens convaincus.
Pour devenir opérationnel, le traité doit être reformaté dans sa structure, et régénéré dans ses perspectives. Une profonde métamorphose s’opère parfois en peu de choses : le "Plan A +" entend le démontrer. Cette proposition globale et ambitieuse, se présente sous forme de trois cahiers indissociables. Le premier de ces cahiers expose la démarche, dresse l’état des lieux, étudiant les diverses hypothèses et explicitant une méthodologie complète pour une sortie de crise réaliste. Le deuxième cahier forme le nouveau texte constitutionnel tel qu’il apparaîtrait au sortir du processus. Le troisième cahier regroupe les accords européens de nature non-constitutionnelle existants (politiques, procédures, protocoles) auparavant inclus dans l’ancien projet constitutionnel et qui garderaient rang de Traité.

Le cahier N°1 : La démarche
expose la démarche de Gérard Onesta,évoquant l’état des lieux, étudiant les diverses hypothèses et explicitant une méthodologie pour une sortie de crise réaliste.
http://www.onesta.net/PlanA+cahier1.pdf

Le cahier N°2 : La Constitution
forme le nouveau texte constitutionnel tel qu’il apparaîtrait au sortir du processus.
http://www.onesta.net/PlanA+cahier2.pdf

Le cahier N°3 : Le Traité
regroupe les accords européens de nature non constitutionnelle existants (politiques, procédures, protocoles) auparavant inclus dans l’ancien projet constitutionnel et qui garderait rang de Traité.
http://www.onesta.net/PlanA+cahier3.pdf

Le tableau synoptique
Pour connaître le détail de la réorganisation
des textes existants
http://www.onesta.net/PlanA+tableau.pdf
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